Assemblées Générales

Compte-rendu de l’Assemblée générale de l’association PARSORT du 28 janvier 2019

Participants : Konaté Souleymane, Lamoureux Guy, Petit Béatrice, Soutoul Édouard, Tiercelin Jean-Marie.

Excusés : Chastres Philippe, Lécuyer François, Oumarou Fofana

I – Bilan d’activité

Au regard du tirage au sort du 26 octobre 2017 (1 seul volontaire), le conseil de proximité d’essai a été mis en sommeil en 2018.

La réunion publique d’information, organisée en février 2018, n’a connu aucune assistance.

Le Conseil d’Administration de l’Association du 25 mai 2018 a décidé de contacter des mairies ayant mis en place des conseils de quartier dont au moins une partie a été tirée au sort, pour organiser avec elles une réunion publique en 2019 à Mont Saint Aignan. Il s’agit de Caen, Dieppe, Paris XIIième et Saint Quentin.

II – Rapport financier

Le compte de l’association est créditeur de 265,24 euros.

L’abonnement à WordPress, lié au site parsort.org, a été renouvelé en 2018 pour deux ans.

Il est convenu que le montant de la cotisation 2019 reste inchangé, à savoir 20 euros.

III – Renouvellement des membres du Conseil d’Administration

Les membres du Conseil d’Administration sont élus pour trois ans. Leur désignation remonte à 2016. Aucun désistement n’est annoncé. Les membres du Conseil d’Administration sont reconduits dans leurs fonctions.

IV – Réunion publique du 9 mars 2019

À cette réunion, qui débutera à 14h30 et durera environ deux heures, seront représentées les mairies de Caen et de Dieppe qui, comme l’association Parsort feront part de leur retour d’expérience des conseils de quartiers qu’elles ont mis en place. Un mémo leur sera adressé listant les points qu’il leur sera loisible d’aborder avant le débat public ouvert avec l’assistance.

Il est convenu que devra être trouvé un animateur pour cette réunion publique.
En ce qui concerne les relations avec les médias, des contacts seront pris avec Paris Normandie pour que deux articles puissent paraître, un pour l’annonce de la réunion et un autre pour son compte-rendu suite à celle–ci. D’autres contacts seront à prendre avec France Bleue, 76 Actu, Côté Rouen, …

Un courriel sera envoyé aux entités ou personnes invitées, auquel sera joint un fichier pdf présentant le programme de la réunion publique ainsi que sa localisation.
Il sera indiqué dans ce courriel d’invitation qu’une réponse est souhaitée avant le 28 février 2019 pour des fins d’organisation.

Il sera adressé aux communes de Rouen et de sa proche périphérie, ainsi qu’à toute entité ou personne connue par un adhérent de Parsort. De la même manière, seront informées de cette réunion, les personnes de Mont Saint Aignan ayant répondu suite aux tirages au sort organisés par l’Association Parsort. Enfin, ce courriel d’invitation sera adressé aux membres des mairies contactées de Paris XIIième et Saint Quentin, même si ces mairies n’ont pas donné suite.

Il est convenu que sera louée une sono et organisé un mini–buffet.

V – Perspectives 2019

Si la réunion publique connaît un certain succès, il pourrait être envisagé une réécriture de la charte de fonctionnement. Par ailleurs, Parsort pourrait proposer son assistance « technique » à des communes de la région rouennaise envisageant de mettre en place des conseils de quartier avec tirage au sort même partiel.

Si rien de probant ne ressort de la réunion, il conviendra de s’interroger sur l’avenir de l’association.


Compte-rendu de l’Assemblée générale de l’association PARSORT du 15 décembre 2017

Participants : Konaté Souleymane, Lamoureux Guy, Petit Béatrice, Soutoul Édouard, Tiercelin Jean-Marie.

Excusés : Bruno Cany (Procuration : Guy Lamoureux), Philippe Chastres (Procuration : Béatrice Petit), François Lécuyer (Procuration : Édouard Soutoul), Fofana Oumarou (Procuration : Édouard Soutoul)

I – Bilan d’activité

L’Assemblée générale a pris connaissance du bilan d’activité de l’association, joint en annexe, et notamment des résultats du tirage au sort du 6 octobre 2017.

Un tour de table permet de formuler diverses hypothèses pour expliquer ce bilan et, en particulier, le fait qu’une seule réponse positive n’a été enregistrée suite au tirage au sort précité à la différence de ceux organisés en 2016.

Parmi ces hypothèses, il convient de relever les suivantes :

  • Pas de situation institutionnelle qui aurait assuré un cadre de référence approprié : la position de la municipalité de ne pas constituer de véritables conseils de quartier a constitué un véritable handicap.
  • Absence de crise majeure à Mont Saint Aignan qui aurait pu, peut-être, favoriser une réflexion collective.
  • Un « public » peu motivé qui, dans l’ensemble, se caractérise par une approche individualiste. Le désintérêt pour la chose publique et le peu d’appétence pour une réflexion politique au sein du conseil de proximité ainsi que la difficulté de déterminer des sujets d’intérêt commun expliquent les difficultés rencontrées.
  • Une mise en application trop rapide du dispositif et des règles de fonctionnement trop rigides sont à l’origine d’un management problématique du conseil de proximité. Il apparaît que la direction des débats aurait dû en définitive être assurée par Parsort elle-même.

Il ressort que les tableaux rendant compte des tirages au sort pourraient être utilement affinés par un recensement des motifs de refus et des causes d’absence de réponses.
La diffusion du bilan sera assurée à destination des membres du Conseil de proximité et des habitants tirés au sort qui ont répondu négativement, à condition de posséder leur adresse internet.

Il sera également adressé à Mme l’adjointe municipale en charge du cercle de la proximité, Mme Chassagne, ainsi qu’à la minorité municipale représentée par M. Colasse et à Mme Gest, conseillère municipale qui avait manifestée personnellement son intérêt pour ces essais.

Mme Bogatay de Paris Normandie en sera également destinataire et sera tenue au courant de l’avenir de l’association.

II – Rapport financier

Le compte de l’association est encore créditeur de 149 euros 24. L’abonnement à Word Press, lié au site parsort.org, sera renouvelé en 2018.

III – Avenir de l’association et du site parsort.org

Il est convenu de ne pas dissoudre, à ce stade, l’association dont le site continuera à être un lieu d’informations.

Il n’est pas jugé nécessaire de modifier ses statuts et d’élargir ses objectifs à d’autres communes ou communautés de communes.

Des contacts gagneraient à être pris avec le département de sociologie de l’Université de Rouen afin de proposer qu’une étude puisse être menée par un étudiant sur l’expérience conduite à Mont-Saint-Aignan de tirage au sort communal. Une telle étude aurait notamment pour objet de mieux appréhender les difficultés rencontrées pour la mise en œuvre d’une forme de démocratie participative.

Une réunion publique, invitant des représentants de villes où le tirage au sort a été utilisé pour constituer des conseils de quartier, pourrait être envisagée sur le thème de l’utilisation du tirage au sort pour la représentation d’entités démocratiques.


Compte–rendu de l’Assemblée Générale de l’association PARSORT du 31 mars 2017

Participants : Konaté Souleymane, Lamoureux Guy, Tiercelin Jean-Marie, Petit Béatrice, Fofana Oumarou, Soutoul Edouard

Procurations : Cany Bruno, Lécuyer François au nom de Lamoureux Guy

Excusés : Bénastre Christian, Chastres Philippe

I – Renouvellement de membres du Conseil d’Administration

Il est rappelé que les membres du Conseil d’Administration sont élus pour trois ans.
Leur désignation  remonte à 2016. Aucun désistement n’est annoncé.

II – Rapport d’activité présenté par le Président

  • Bilan des tirages au sort 2016

Le bilan des tirages au sort en 2016 figure sur le site parsort.org. Il est souligné une forte féminisation du Conseil de Proximité (CP), phénomène observé dans toute vie associative où sont privilégiées une participation et une action collective.

  • Réunions du CP en 2016 et 2017

Depuis sa création, Le CP s’est principalement préoccupé de la collecte des verres et de l’élagage des arbres en bordure de rues et a commencé une réflexion sur les antennes–relais.

De septembre à décembre 2016, le CP a tenu trois réunions. Depuis le début de l’année 2017, le CP s’est réuni deux fois. Il est constaté l’absence récurrente et une insuffisante implication de plusieurs membres du CP pour des raisons diverses et variées. C’est ainsi qu’aucun membre du CP n’a assisté aux séances d’un Conseil municipal.

Lors de sa réunion du 30 mars 2017, quatre autres membres du CP ont indiqué qu’ils décidaient de mettre fin à leur participation. Un seul membre du CP s’est déclaré disposé à poursuivre l’expérience.

En raison d’une participation insuffisante, il n’a pu être envisagé de délibérations lors des deux réunions du CP en 2017.

Il est décidé que le CP suspend ses travaux jusqu’au mois d’octobre 2017, date à laquelle un nouveau tirage au sort sur les listes électorales d’un quartier d’essai remodelé sera réalisé. D’ici le mois de mai, les membres du CP, présents le 30 mars, sont invités, s’ils le désirent, à demander un rendez – vous auprès de l’adjoint au maire compétent (M. Jean-Pierre Thomas chargé de l’aménagement, de l’entretien des espaces publics et du patrimoine bâti) pour évoquer les questions relatives à l’élagage des arbres et aux antennes relais.

  • Révision de la Charte

Le CP n’a, en définitive, pas apporté de modifications à sa charte de fonctionnement, en 2017, faute de quorum. Il avait été principalement  envisagé que celles–ci porteraient sur le rôle respectif du président et du secrétaire du CP, sur les règles de décision ainsi que sur la signature des correspondances du CP.

  • Contacts avec Paris Normandie

Mme Bogatay est l’auteur de trois bons articles sur l’association et a procédé à quelques insertions en amont des réunions du CP. Les articles sont consultables sur le site de PARSORT.

III – Rapport financier présenté par le Trésorier

Le rapport financier fait apparaître un résultat positif.

Les dépenses engagées en 2016 s’élèvent à 236 euros, les cotisations et dons à respectivement 220 et 240 euros. Les principales dépenses ont été la création du site internet et les courriers envoyés aux tirés au sort (photocopies, enveloppes et timbres).

L’abonnement à WordPress est renouvelé en 2017 et le montant de la cotisation reste inchangé à savoir 20 euros. Les frais de courrier devront être revus à la hausse.

Afin d’accroître les recettes, il est convenu que la recherche de nouveaux adhérents à l’association demeure prioritaire.

IV – Perspectives et propositions à venir

  • Tirage au sort et périmètre

Au regard des défections enregistrées en 2016 et 2017, il est convenu qu’un  tirage au sort sera organisé en octobre 2017. Il sera procédé à un tirage au sort de 200 habitants sur l’ensemble des électeurs d’un périmètre plus réduit, issus des listes électorales révisées au 31/12/2016. Les personnes déjà tirées au sort en 2016 seront exclues de ce tirage.

Le périmètre désormais concerné ne couvrirait pas le secteur « Village ». Il engloberait les secteurs de l’As des Coquets et du Plateau.

  • Les préalables au tirage au sort

Ce tirage au sort n’aura sa raison d’être que si, préalablement, les habitants concernés sont véritablement sensibilisés aux nouvelles orientations de PARSORT et témoignent d’une réelle motivation.

Le recours à Paris Normandie continuera d’être privilégié. D’autres médias pourront être sollicités ultérieurement  si la démarche recueille l’assentiment d’un suffisamment grand nombre d’habitants.

Outre ces canaux, une lettre sera adressée, début septembre, aux habitants concernés leur demandant de faire connaître directement à PARSORT les sujets susceptibles d’être débattus au sein du CP. À cette occasion, pourraient être suggérés, à titre d’exemples, les items suivants : stationnement, circulation, tri sélectif, information municipale, transports collectifs, loisirs, vie associative.

À cette lettre, serait jointe une annexe présentant le nouveau périmètre retenu et rappelant les objectifs de PARSORT.

Le CP, quant à lui, devrait voir son mode de fonctionnement, pour partie, révisé : le principe du tirage au sort serait maintenu et les tirés au sort volontaires continueront d’avoir voix délibérative. Toutefois, tout habitant de Mont-Saint-Aignan pourrait participer aux réunions du CP, prendre part aux débats et formuler des propositions de discussions. Ces dernières seraient portées à la connaissance de PARSORT qui les transmettra aux membres du CP. Par ailleurs, seront désignés, en début de chaque séance du CP un président et un secrétaire.

Pour l’ensemble de ces raisons, la charte de fonctionnement du CP se doit d’être révisée.

Enfin, se pose la question de l’expertise. Il a été constaté qu’en 2016 et 2017 la transmission par PARSORT et aux membres du CP d’éléments documentaires n’avaient pas donné lieu, dans l’ensemble, à des discussions véritablement approfondies en raison non seulement d’une insuffisante motivation et implication mais aussi de l’absence d’une expertise. Cette difficulté pourrait être contournée, en partie, si les membres du CP faisaient preuve d’une plus grande implication (ex : groupes de travail, enquêtes…) et si un recours à des compétences extérieures du côté de la municipalité et/ou de la métropole était systématisé.


Compte–rendu de l’Assemblée générale extraordinaire de l’Association PARSORT du 10 Juin 2016

13 Juin 2016

Participants : Konaté Souleymane, Lamoureux Guy, Petit Béatrice, Soutoul Édouard

Excusés : Arrignon Camille, Cany Bruno, Chastres Philippe, Fofana Oumarou, Tiercelin Jean–Marie.

L’assemblée Générale est animée par Guy Lamoureux et le secrétariat assuré par Edouard Soutoul.

  1. Élection du Vice-président

Jean–Marie Tiercelin est élu à l’unanimité Vice–président de l’Association en remplacement du regretté Pierre Le Patezour.

2. Point sur les réunions du 20 et 27 mai 2016

La réunion du 20 mai était une réunion d’information sur les projets de Parsort à destination des représentants d’associations politiques de Mont-Saint-Aignan, de présidents de comités de quartiers et des référents du Conseil de la proximité concernés par le périmètre d’essai. Aucun échange approfondi n’a pu, en définitive, avoir lieu en raison du nombre réduit de participants.
À la réunion du 27 mai pendant laquelle a eu lieu le tirage au sort, une dizaine de personnes étaient présentes et ont manifesté un intérêt pour la démarche. Le tirage au sort a concerné 4002 inscrits sur les listes électorales ; 200 tirages ont été effectués et 163 tirages ont été déclarés valides (cf. les résultats plus détaillés sur le site). Si au 1er Juillet, une vingtaine de volontaires ne se sont pas manifestés, un tirage au sort complémentaire sera organisé début Septembre.

3. Site internet

Le site est opérationnel et vivant. Il est constaté qu’il a été visité un certain nombre de fois.

4. Actions à l’égard des tirés au sort

Les courriers adressés aux tirés au sort ont été distribués pour leur demander s’ils acceptaient de prendre part à cette entreprise citoyenne. Des difficultés ont été rencontrées : accès physique difficile à certaines boites ; noms ne correspondant pas à ceux figurant sur les listes électorales (nom marital ou nom de naissance) ; absence de noms sur les boites aux lettres ; listes électorales non actualisées (décès, déménagement).

5. Première réunion du Conseil de Proximité (CP)

Le CP pourrait se tenir, pour la première fois, la dernière quinzaine de Septembre ou début Octobre si le nombre de volontaires est atteint. Une salle sera réservée pour le vendredi 16 septembre à 18h30.

6.Questions diverses

Le trésorier fait un point financier et l’assemblée générale agrée l’adhésion de deux nouveaux membres.


Compte–rendu de l’Assemblée générale constitutive de l’Association PARSORT

11 Mars 2016

Participants : Konaté Souleymane, Lamoureux Guy, Le Patezour Pierre, Petit Béatrice, Soutoul Édouard

Excusés : Cany Bruno, Chastres Philippe, Fofana Oumarou, Tiercelin Jean-Marie

L’assemblée Générale est animée par Guy Lamoureux et le secrétariat assuré par Edouard Soutoul.

Après un rappel par Guy Lamoureux de l’historique du projet, il est convenu que l’association Parsort devrait constituer un support juridique adéquat pour promouvoir la création et le développement de Conseils de Proximité.  Avant d’aborder les points de l’ordre du jour, il est procédé à une rapide présentation du site internet de l’association ainsi qu’à une présentation du quartier d’essai à Mont Saint Aignan pour le premier Conseil de Proximité.

  • Examen des statuts de l’association

Il est procédé à quelques modifications portant respectivement sur les points suivants :

  • Les conditions à remplir pour être membre bienfaiteur,
  • Les subventions des collectivités territoriales,
  • La suppression du quorum s’agissant de l’Assemblée générale ordinaire,
  • Les délégations de pouvoirs pour l’assemblée générale,
  • La date de tenue de la réunion de l’Assemblée générale fixée au premier trimestre.
  • Il sera procédé à une déclaration auprès de la préfecture dans les meilleurs délais.

Les statuts définitifs de l’association sont joints en annexe.

  • Règlement intérieur de l’Association

Le Règlement intérieur, joint en annexe, est adopté sans modifications.

  • Présentation des documents statutaires du Conseil de Proximité

La présentation de ces documents ne donne pas lieu à des modifications. C’est en particulier le cas de la charte de fonctionnement du Conseil de Proximité.

  • Cotisations

Le montant de la cotisation des membres actifs est fixé à (20) vingt euros annuel. Il est convenu de ne pas fixer de montant de cotisation pour les membres bienfaiteurs.

  • Composition du Conseil d’Administration

Président : Guy Lamoureux

Vice–président : Pierre Le Patezour

Trésorier : Souleymane Konaté

Trésorier–adjoint : Oumarou Fofana

Secrétaire : Edouard Soutoul

Secrétaire–adjointe : Béatrice Petit

  • Budget prévisionnel

Sont énumérés les principaux postes de dépenses à savoir la création d’un site internet, le dépôt des statuts de l’association, des dépenses en matière de formation des membres du Conseil de  Proximité. En ce qui concerne ce dernier point, le recours à des compétences internes de l’association devrait permettre de répondre à certains besoins.

L’édition de flyers n’occasionnera aucun coût pour l’association.

Un budget prévisionnel pourrait utilement être établi d’ici la prochaine réunion du Conseil d’Administration.

  • Divers

La prochaine réunion du Conseil d’Administration se tiendra fin juin – début juillet pour notamment examiner la faisabilité de la mise en place d’un Conseil de Proximité à Mont–Saint–Aignan après le tirage au sort qui sera réalisé dans le courant du mois de mai.

Le Président                                                                                    Le Secrétaire